ATTENTION ; ce programme est protégé par
copyright et par traités internationaux.
LICENCE ET GARANTIE :
Le logiciel qui accompagne cette licence
(ci-après le « Logiciel ») est la propriété de MM. Michael Vinther et
Franck Guigan qui en ont concédé une licence d’exploitation à Popims LensPrinter
(ci-après Popims LensPrinter). Il est protégé par la loi sur les droits d'auteur.
Bien que Popims LensPrinter reste propriétaire du
Logiciel, vous aurez certains droits relatifs à son utilisation, une fois que
vous aurez accepté cette licence.
Sauf au titre des modifications possibles
apportées par un additif accompagnant cette licence, vos droits et obligations
relatives à l'usage de ce Logiciel sont les suivants :
Il vous est permis :
I) d'utiliser une copie du Logiciel sur un seul
ordinateur ;
II) de faire une copie du Logiciel pour
l'archiver, ou de copier le Logiciel sur le disque dur de votre ordinateur et
de conserver l'original pour l'archiver ;
III) d'utiliser le Logiciel en réseau, pour
autant que vous ayez une copie couverte par une licence de Logiciel pour chaque
ordinateur qui peut avoir accès au Logiciel sur ledit réseau ;
IV) après notification par écrit à Popims LensPrinter,
de transférer le Logiciel définitivement à une autre personne ou entité, à
condition que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel et que la personne ou
l'entité bénéficiant du transfert consent aux modalités de ce contrat ;
Il vous est interdit :
I) de copier la documentation qui accompagne le Logiciel ;
II) d'accorder une sous-licence, de proposer en location ou en
location-bail une partie du Logiciel ;
III) d'effectuer une ingénierie inverse, de décompiler, désassembler,
modifier, traduire, décoder les sources du Logiciel, ou encore de créer des
travaux dérivés à partir du Logiciel ;
IV) d'utiliser une version antérieure ou une copie du Logiciel après que
vous ayez reçu une version mise à jour comme remplacement de la version
antérieure, à moins que vous fassiez don de la version antérieure d'une version
mise à jour à un organisme caritatif de votre choix, et que ledit organisme
consente par écrit à être le seul utilisateur final du produit et à respecter
les modalités de cet accord. Lors de la mise à jour du Logiciel, toutes les
copies de la version antérieure doivent être détruites, à moins que vous
fassiez don de la version antérieure comme indiqué ci-dessus.
Garantie limitée :
Popims LensPrinter garantit que le support sur lequel est distribué le Logiciel est
exempt de tout défaut pendant une période de un an à partir de la date de
réception du Logiciel. En cas de non-respect de cette garantie, l'étendue de la
responsabilité de Popims LensPrinter se limite au remplacement de tout support
défectueux retourné à Popims LensPrinter au cours de la période de garantie ; ce
remplacement constitue votre seul recours. Popims LensPrinter ne garantit pas que le
Logiciel répondra à vos impératifs, ni le fonctionnement ininterrompu du
Logiciel, ni que le Logiciel sera exempt d'erreurs.
LA GARANTIE CI-DESSOUS EST EXCLUSIVE ET
REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES
GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LEUR CARACTÈRE PROPRE A LA COMMERCIALISATION OU
LEUR ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET LE NON-RESPECT DES DROITS D'AUTEUR. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS
LÉGAUX PRÉCIS. VOUS DISPOSEZ PEUT-ÊTRE D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UN PAYS À
L'AUTRE.
Le Logiciel peut contenir des liens vers des sites Internet de sociétés
tierces. La responsabilité de Popims LensPrinter ne peut en aucun cas être engagée
quant au fonctionnement de ces sites, notamment sur la confidentialité des
données et leur traitement. Par conséquent, Popims LensPrinter n'offre aucune garantie quelle qu'elle soit,
expresse ou tacite, sur le fonctionnement de ces sites, ni sur les
informations, le contenu ou les matériels proposés. Popims LensPrinter ne pourra être
tenu responsable d'aucun dommage causé par l'utilisation d'un tel site.
Clause d'exonération de responsabilité :
QUE LE RECOURS INDIQUÉ CI-DESSUS RÉPONDE OU NON
À SON OBJET ESSENTIEL, Popims LensPrinter NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE
ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU SIMILAIRE, Y COMPRIS DE
TOUTE PERTE DE PERSPECTIVE DE PROFIT OU DE DONNÉES DÉCOULANT DE L'UTILISATION
DU LOGICIEL, OU DE L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER, MÊME SI Popims LensPrinter A ÉTÉ AVISÉ
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT AUCUNE LIMITATION
NI EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX DOMMAGES ACCESSOIRES OU
INDIRECTS. LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT DÈS LORS NE PAS
S'APPLIQUER À VOTRE SITUATION.
LA RESPONSABILITÉ DE Popims LensPrinter NE POURRA EN
AUCUN CAS DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DU
LOGICIEL.
Les rejets et limitations ci-dessus sont en
vigueur que vous acceptiez ou non le Logiciel.
Autres conditions
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des images entrelacées qui peuvent être protégées par des brevets de tiers ne
vous autorise pas à faire commerce de telles images sans autorisation spéciale
écrite des propriétaires desdits brevets ou de leurs licenciés autorisés par
eux à donner de telles autorisations.
Clauses générales
Ce contrat est régi par la loi française.
Il ne peut être modifié que par un additif à la
licence qui accompagne cette licence, ou par un document écrit signé par
Popims LensPrinter et par vous-même. Pour toute question concernant ce contrat ou pour
contacter Popims LensPrinter quelle qu'en soit la raison, veuillez écrire à l'adresse
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